Clause 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation.
Service Public FRTerms
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ReferenceService Public FR
Clause 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Badge Rush incluent des formations économiques destinées aux professionnels.
EU CommissionClause
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande.
Reference
WIPO
Clause
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales peuvent varier et seront communiquées au moment de l'achat.
Reference
HCCH
05
Propriété intellectuelle
Tous les contenus de ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
ReferenceService Public FR
06
Avertissement de responsabilité
Badge Rush décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de l'utilisation de ce site.
ReferenceEU Commission
07Primary Clause
Droit applicable et litiges
This clause controls the first governing legal position presented in this summary board.
Les présentes conditions sont régies par la loi française et tout litige sera soumis aux tribunaux compétents.
08Supporting Clause
Contact et mises à jour
This clause records the second legal position, notice, limitation, or dispute-related summary.
Pour toute question ou mise à jour, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.